STRUCTURATION DU RÉSEAU ROUTIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - PROPOSITION DE RENOMMAGE DES RN TRANSFÉRÉES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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RD 66 - AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET RIEDISHEIM DANS LE CADRE DE L'EUROVÉLOROUTE N° 6 - NANTES - BUDAPEST.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHANTIER D'APPLICATION ÉCO-CONSEIL PORTANT SUR UNE MISE EN CONVERGENCE DES PLANS DE DÉPLACEMENTS DES DÉPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN DANS LE CADRE DE LA CEA - PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC ÉCO-CONSEIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉS DES COMMUNES DE DUTTLENHEIM ET D'HERBITZHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - ALSACE HABITAT ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - DOMIAL - SAVERNE ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PIERRES ET TERRITOIRES ET D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - DOMIAL - VAL DE MODER ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE DE FINANCEMENT DES AIDES AGRICOLES AVEC LA RÉGION DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL DANS LE CADRE DU SCHEMA DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION ANTICIPÉE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU SOUTIEN AU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER À BISSERT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OPÉRATIONS BATRACIENS 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DES SAGE DE LA LAUCH ET DE LA DOLLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA SEM TRANSFRONTALIERE NOVARHENA : MODIFICATION DES STATUTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE PORTANT SUR LES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET LES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D'INSERTION AU TITRE DE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
JOBS D'HIVER POUR LES ETUDIANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA STRATEGIE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFORMATION DE L'ACTION COEUR DE VILLE DU TERRITOIRE DE GUEBWILLER EN OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace